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Un avocat pro-crypto apportera son soutien à Coinbase dans son appel contre la SEC

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Un avocat pro-crypto apportera son soutien à Coinbase dans son appel contre la SEC

Êtes-vous prêts à plonger au cœur d’une bataille judiciaire qui pourrait redéfinir les contours de l’industrie des cryptomonnaies? Accrochez-vous, car l’affaire qui oppose Coinbase à la SEC (Securities and Exchange Commission) vient de prendre un tournant fascinant avec l’arrivée sur scène de John Deaton, un avocat spécialisé dans la crypto, prêt à défendre bec et ongles la position de Coinbase. Découverte d’un duel juridique qui pourrait bien influencer l’avenir de la finance numérique.

Soutien Stratégique de John Deaton à Coinbase

Dans un monde où la régulation des cryptomonnaies demeure un terrain aussi miné que contesté, John Deaton, connu pour son franc-parler et son engagement en faveur de la crypto, se pose en défenseur de Coinbase. L’avocat prévoit de déposer un mémoire d’amicus aujourd’hui même, visant à soutenir la requête d’appel interlocutoire de Coinbase contre la SEC.

La démarche de Deaton ne s’arrête pas à un simple soutien juridique. En effet, par le biais de ce mémoire, il met en lumière le besoin urgent de clarifier le cadre légal entourant les actifs numériques. Il argue que l’approche actuellement adoptée par la SEC, jugée inconsistante, pénalise non seulement les acteurs de l’industrie, mais soulevait aussi de sérieuses questions quant à l’équité des pratiques réglementaires.

Le Fond du Conflit Entre Coinbase et la SEC

Rappelons que l’essence du conflit réside dans la définition même de ce qui constitue un « contrat d’investissement » dans le cadre des transactions de cryptomonnaies. Coinbase a contesté la vision de la SEC, soulignant que certaines transactions en cryptomonnaie ne devraient pas nécessairement être régulées comme des contrats d’investissement, surtout quand elles ne créent pas d’obligations vis-à-vis de l’émetteur original de l’actif.

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Ce point de discorde fondamental a conduit Coinbase à solliciter un appel dans deux tribunaux différents en avril, espérant qu’une cour supérieure prendrait en considération leur argumentation et réviserait ainsi l’approche de la SEC.

Implications Plus Larges Pour l’Industrie des Cryptos

L’implication de Deaton dépasse largement le cadre de cette affaire. En effet, les arguments soulevés dans le mémoire pourraient jeter les bases d’une réforme plus large de la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Deaton, en citant des cas comme Ripple, LBRY et Telegram, a exposé les inconsistances préjudiciables de la SEC envers l’industrie du numérique.

En outre, ses critiques sont appuyées par des années d’expérience dans les litiges liés aux cryptomonnaies, y compris sa participation à des procès notables contre la SEC. Son engagement politique récent, notamment sa candidature au Sénat, montre son intention de pousser pour une réforme réglementaire à un niveau encore plus élevé.

Le débat autour de la régulation des cryptomonnaies est loin d’être clos. Avec des acteurs comme John Deaton prenant position, on peut s’attendre à des développements judiciaires et réglementaires significatifs dans les mois et années à venir. Restez connectés pour suivre cette affaire complexe qui, sans aucun doute, façonne l’avenir de la finance numérique.

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