...
Logo Jobba Magazine

Le Magazine 2.0 Inside & Actu

Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

John Deaton, défenseur du XRP et avocat en cryptographie, se joint au procès LBRY – Voici la dernière

News Jobba.fr

John Deaton, défenseur du XRP et avocat en cryptographie, se joint au procès LBRY – Voici la dernière

Source : iStock/Pgiam

Le 13 septembre, John Deaton, l’avocat réputé pour représenter les détenteurs de jetons XRP dans leur bataille juridique contre la SEC, a officiellement déposé un avis pour servir d’Amicus Curiae dans le procès LBRY.

Cette décision a été suivie d’une soumission officielle à la Cour d’appel des États-Unis pour le premier circuit le 14 septembre.

Un « Amicus Curiae », qui se traduit par « ami du tribunal » en latin, fait référence à un individu ou à un groupe qui n’est pas directement impliqué dans un procès mais qui offre des informations, une expertise ou un mémoire pour aider le tribunal à prendre une décision.

Ce développement récent fait suite au dépôt par LBRY d’un avis d’appel auprès de la Cour d’appel des États-Unis pour le premier circuit il y a à peine une semaine.

L’appel de LBRY vise à contester le jugement final rendu le 11 juillet, qui a obligé LBRY à payer une amende civile et lui a interdit de s’engager dans des offres non enregistrées de titres de cryptomonnaies.

S’adressant aux médias sociaux, John, via X (anciennement Twitter), a affirmé sa participation et son dévouement, déclarant que…

« Gagnez, perdez ou faites match nul, nous serons dans le combat ! »

En mars 2021, la SEC américaine a intenté une action en justice contre LBRY, accusant la société de vendre illégalement des jetons LBC sans s’inscrire auprès de l’agence.

En novembre 2022, la SEC a en outre accusé LBRY d’avoir enfreint les lois sur les valeurs mobilières en vendant ses jetons LBC natifs sans licence, invoquant une violation de l’article 5 du Securities Act 1933.

La SEC a classé LBC comme titre non enregistré sur la base du test de Howey.

En conséquence, le tribunal de district du New Hampshire a mandaté LBRY pour payer une amende de 22 millions de dollars.

LBRY a contesté cette affirmation, affirmant que la sanction ne tenait pas compte des dépenses légitimes de développement et d’hébergement de logiciels. Malheureusement, LBRY a perdu cette bataille juridique en juillet 2023.

En réponse, LBRY a annoncé son intention de mettre fin progressivement à ses activités.

À la suite du passage à l’insolvabilité de LBRY en juillet, la société a été condamnée à payer une amende réduite de 111 614 $ au lieu des 22 millions de dollars.

De plus, il lui a été immédiatement interdit de se livrer à l’avenir à des activités impliquant des violations de la loi sur les valeurs mobilières ou des offres non enregistrées de titres cryptographiques.

Cependant, les récentes victoires juridiques de Ripple et Grayscale contre la SEC ont suscité l’optimisme quant à une issue positive en appel.

Ripple remporte un jugement sommaire dans une bataille juridique similaire à l’affaire LBRY ; LBRY fait appel de la décision de la SEC

Le 14 juillet 2023, la juge de district américaine Analisa Torres a rendu un jugement sommaire en faveur de Ripple, déterminant que la vente de jetons XRP à des acheteurs particuliers ne constituait pas des titres.

L’affaire impliquant Ripple Labs a fait face à des allégations similaires de la SEC, centrées sur la vente de 1,3 milliard de dollars de jetons XRP. L’issue de l’affaire LBRY est considérée comme ayant des implications potentielles pour le procès XRP.

Le 7 septembre, LBRY a déposé un recours auprès de la Cour d’appel des États-Unis pour le premier circuit.

« LBRY fait appel de la décision de la SEC parce qu’elle est injuste et incorrecte », a déclaré Kaufman dans un communiqué écrit.

« La SEC a clairement montré son intention d’utiliser cette décision pour nuire plus largement au secteur des cryptomonnaies. Nous ne les laisserons pas. »

John Deaton était auparavant connu pour avoir lutté pour les intérêts des investisseurs en crypto-monnaie et démontré son engagement actif dans les questions concernant les batailles juridiques impliquant la réglementation des crypto-monnaies et les actions en justice.

John Deaton a soumis un avis de comparution représentant l’Amicus Curiae Naomi Brockwell, la fondatrice de Crypto Law.

Deaton et Brockwell sont les co-fondateurs de Crypto Law, une plateforme dédiée à fournir des informations et des mises à jour concernant les aspects juridiques et réglementaires des crypto-monnaies aux États-Unis.

A la Une Technologie

Imaginez garder une fortune en Bitcoin immobilisée pendant plus de dix ans et, du jour au lendemain, décider de la mobiliser. Cela peut ressembler à ...
Imaginez-vous naviguant tranquillement dans le monde des cryptomonnaies, tout semble sécurisé et puis bam ! Une explosion d’attaques sur votre réseau préféré en avril. Oui, ...

Rester connecté

Ou directement dans votre boite mail